Loi californienne AB 1200 et autres divulgations de substances chimiques
Global Retail Brand USA LLC place toujours le bien-être de ses clients au cœur de ses préoccupations. La priorité absolue de Global Retail Brand USA LLC est de produire des produits sûrs et de haute qualité pour améliorer la vie quotidienne des consommateurs. Tous nos produits sont conformes aux règles pertinentes établies par la Food and Drug Administration fédérale, y compris les exigences pertinentes du titre 21 du Code of Federal Regulations régissant l'utilisation sûre des substances en contact avec les aliments.
La loi californienne A.B. 1200 ("A.B. 1200"), la loi du Colorado H.B. 22-1345 ("H.B. 22-1345") et la loi du Connecticut S.B. 292 ("S.B. 292") exigent des fabricants d'ustensiles de cuisson et d'appareils de cuisine électriques qu'ils divulguent la présence de certaines substances chimiques ajoutées intentionnellement au manche du produit ou à toute surface du produit entrant en contact avec des aliments ou des boissons. La loi californienne A.B. 1200 s'applique aux substances chimiques identifiées sur la liste des substances chimiques candidates du Département de contrôle des substances toxiques (DTSC) de Californie, tandis que les lois du Colorado H.B. 22-1345 et du Connecticut S.B. 292 s'appliquent aux substances chimiques PFAS.
Les « appareils de cuisine électriques » englobent une variété de petits appareils électriques conçus pour la cuisine, y compris les mixeurs, les robots culinaires, les cafetières, les grille-pain, les bouilloires électriques, les grils électriques, les gaufriers, les poêles électriques, les batteurs, les mixeurs plongeants, les hachoirs électriques, les ouvre-boîtes électriques, les couteaux électriques, les cuiseurs à riz, les centrifugeuses et les presses-agrumes électriques. Ces appareils sont conçus pour simplifier et améliorer divers aspects de la préparation et de la cuisson des aliments.
Détails de la divulgation pour la loi du Colorado H.B. 22-1345 et la loi du Connecticut S.B. 292 :
Les produits recouverts de PTFE contiennent des substances chimiques PFAS (polytétrafluoroéthylène (PTFE), perfluoroalkoxy alcane (PFA), éthylène propylène fluoré (FEP)), qui sont utilisées pour leurs propriétés antiadhésives.
Détails de la divulgation pour la loi californienne A.B. 1200 :
Les tableaux suivants identifient les produits pour lesquels une divulgation chimique est requise pour se conformer à l'A.B. 1200.
Divulgations de produits :
| Produits | Substances chimiques |
|---|---|
| Produits revêtus de PTFE | Ce produit contient de l'acier inoxydable (chrome (total), composés de chrome, nickel et composés de nickel, fer, manganèse et composés de manganèse, phosphore, cuivre), de l'aluminium et des PFAS. |
| Batterie de cuisine multicouche en acier inoxydable | Ce produit contient de l'acier inoxydable (chrome (total), composés de chrome, nickel et composés de nickel, fer, manganèse et composés de manganèse, phosphore, cuivre) et de l'aluminium. |
| Produits à revêtement céramique | Ce produit contient de l'acier inoxydable (chrome total, composés de chrome, nickel et composés de nickel, fer, manganèse et composés de manganèse, phosphore, cuivre) et de l'aluminium. |
| Appareils de cuisine électriques | Ce produit contient de l'acier inoxydable (chrome (total), composés de chrome, nickel et composés de nickel, fer, manganèse et composés de manganèse, phosphore, cuivre), de l'aluminium et des substances chimiques PFAS. |
| Ciseaux en acier inoxydable et accessoires de couteaux (tiges à aiguiser/aiguiseurs) | Ce produit contient de l'acier inoxydable (chrome (total), composés de chrome, nickel et composés de nickel, fer, manganèse et composés de manganèse, phosphore, cuivre). |
| Couteaux de cuisine | Ce produit contient de l'acier inoxydable (chrome (total), composés de chrome, fer, manganèse et composés de manganèse, molybdène, phosphore, vanadium et composés). |
| Ensembles de couteaux de cuisine (avec ciseaux et accessoires en acier inoxydable) | Ce produit contient de l'acier inoxydable (chrome (total), composés de chrome, nickel et composés de nickel, fer, manganèse et composés de manganèse, molybdène, phosphore, vanadium et composés, cuivre). |
Divulgations chimiques (Listes faisant autorité)
| Substance chimique | Liste des substances chimiques faisant autorité du DTSC de Californie | Lien |
|---|---|---|
| Aluminium | Neurotoxiques ATSDR ; MCL de Californie ; CWA 303(d) | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Chrome (Total) | MCL de Californie | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Composés de chrome | TAC de Californie ; 4e rapport d'exposition national du CDC ; CWA 303(d) ; REL OEHHA | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Cuivre | 4e rapport d'exposition national du CDC ; CWA 303(c) ; CWA 303(d) ; REL OEHHA | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Fer | CWA 303(d) | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Manganèse et composés de manganèse | Neurotoxiques ATSDR ; NL de Californie ; TAC de Californie ; 4e rapport d'exposition national du CDC ; CWA 303(d) ; Neurotoxiques IRIS ; REL OEHHA | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Molybdène | 4e rapport d'exposition national du CDC ; CECBP - Substances chimiques prioritaires ; CWA 303(d) | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Nickel et composés de nickel | TAC de Californie ; CWA 303(c) ; CWA 303(d) ; CIRC Car 1 ; NTP 13e RoC - connu ; REL OEHHA ; Prop 65 | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Phosphore | TAC de Californie ; CWA 303(d) | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Trioxyde de bore | Annexe VI CE CMR - Cat. 1B | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS) (PTFE, PFA et FEP) | CECBP - Substances chimiques prioritaires | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |
| Vanadium et composés | NL de Californie | https://dtsc.ca.gov/scp/authoritative-lists |